Déposée le 16 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) GENEANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GENEANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEANET domicilié(e) 165 bis rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 812 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque GENEANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEANET, Société anonyme - 165 bis rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 428812572
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement de sons, d'images et d'informations ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, Cédéroms ; logiciels de moteurs de recherche, logiciels de bases de données ; appareils et instruments de télécommunication ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d'images ;
Produits de l'imprimerie, livres, brochures, journaux, revues, magazines, manuels ;
Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, communication par ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, transmission de données, de sons, de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services de courrier électronique, services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images, messagerie électronique, services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur, services d'échange électronique de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Formation, organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation, enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; service d'orientation professionnelle ;
Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de généalogie, élaboration (conception) et développement de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conseils, informations et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; service de recherche de données en ligne relative à la généalogie ; création (conception) et reconstitution de bases de données ; étude héraldique, des sceaux, des métiers anciens, de l'histoire des noms de famille, recherche et étude en généalogie.
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